Amélioration de la concertation aux décisions environnementales

Le tableau ci dessous reprend les différentes sous-thématiques qui ont été abordées au sein de ce thème et les personnes auditionnées qui les ont évoquées. Pour le détail des acronymes, consultez le Glossaire.

Concertation
thème dans son entier
ADCF FRTP-IDF
AE IGD
ANSES MEDEF
APCA L.Monnoyer-Smith
D.Bourg Plate forme biotech.
CCNE M.Prieur
CESE RFF
CGDD(Mme Pappalardo) RTE
CNCE UNCPIE
CNDP (M.Deslandes) Veilles citoyennes
CNDP (M.Mansillon) WWF
CNDP (M.Marzolf)
-Analyse d’impact sur les lois et règlements CGDD(Mme Pappalardo) L.Monnoyer-Smith
FNE M.Prieur
-Autorité environnementale AE FNH-Ligue ROC-LPO
-CESER CESER MEDEF
Cons.développement WWF
FRTP-IDF
-Concertation en ligne CNCE FNH-Ligue ROC-LPO
-Concertation locale AMF SIVERT
CCNEFNH-Ligue ROC-LPO WWF
-Conférence de citoyens D.Bourg Orée
CNDP(M.Deslandes) Veilles citoyennes
-Conseil de développement ADCF Cons. développement
CESER
Coopération européenne AMF B.Eickhout (Eurodéputé)
-Enquête publique AMF M.Prieur
APCA
-Étude d’impact sur les projets AMF Plate forme biotech.
CNDP (M.Marzolf) M.Prieur
Miège (Commission UE) UNCPIE
Orée
-Expérimentation J.Masson MEDEF
-Expertise AE MEDEF
FNE Plate forme biotech.
FSC SIVERT
Inf’OGM
-Formation Cons.développement
-Gouvernance à 5 CFDT FNE
CGDD(Mme Pappalardo) FRTP-IDF
CNCE L.Monnoyer-Smith
CNDP (M.Marzolf)
-Initiatives citoyennes ADCF CESE
-Motivation/suivi des décisions CGDD(Mme Pappalardo) Inf’OGM
CNDP (M.Deslandes) L.Monnoyer-Smith
FNEFNH-Ligue ROC-LPO Orée
-Place de la société civile CGDD(Mme Pappalardo)
-Rôle du Parlement CGDD(Mme Pappalardo) B.Eickhout(Eurodéputé)
CNDP (M.Mansillon) Plate forme biotech.
CNDP (M.Marzolf) M.Prieur

Accès à l’information environnementale

Débat public sur les enjeux de société